Mentions légales
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des mentions légales concernant l’atelier Terre source.
Identité
L'atelier Terre Source, poterie intuitive et le site web terresource.be sont gérés par Amandine Charmant qui travaille sous le statut d'indépendant complémentaire
Numéro d'entreprise : 0779.499.720
Cette entreprise individuelle est soumise à la TVA : BE 0779.499.720
Le siège social et d'exploitation est situé au 7, Inzéculot à 5340 Gesves
Contact
Pour tout contact, vous pouvez contacter Amandine Charmant via l’adressse mail bonjour@terresource.be.
Politique de confidentialité
Une politique de confidentialité détaillée est établie. Elle respecte la législation en vigueur. L’utilisation de vos données personnelles est conforme au RGPD, vous pouvez sélectionner vous-même les informations que vous communiquez. Pour des raisons fiscales, les coordonnées des clients doivent être enregistrées pour l’établissement de factures.
Les données collectées restent dans le cadre de la relation commerciale et éthique établie, elles ne seront en aucun cas revendues à des tiers.
Hébergement
Le site web est hébergé par Infomaniak, hébergeur suisse à dimension écologique.
Permis d’environnement
Etant donné la capacité de production inférieure à 10kg par jour, aucun permis d’environnement n’est nécessaire.
Si la capacité de production devait augmenter, elle serait limitée à la tranche entre 10 et 100kg par jour et devrait faire l’objet d’une simple déclaration.
Autres questions
Si des questions persistent, merci de m’en faire part par mail.